QUINTESSENCE COACHING BUSINESS 

Contrat de Collaboration — Mentores HEMC

 

 Mis à jour le 30 Septembre 2025

 

 

Entre les soussignés :

QUINTESSENCE COACHING BUSINESS (SARL, RCS Mont-de-Marsan 888 149 663), représentée par Mme Sophie Chague, en qualité de dirigeante, ci-après désignée "Quintessence",

Et

Mme [Nom et prénom de la Mentore], ci-après désignée "la Mentore",

 

Article 1 – Objet du contrat

Le présent contrat définit les conditions dans lesquelles la Mentore collabore avec la Haute École de la Manifestation Consciente (HEMC) dans le cadre de l’offre VIP HEMC proposée aux clients.

Article 2 – Modalités de la collaboration

  1. Chaque client ayant souscrit à l’offre VIP bénéficie de 10 séances individuelles à utiliser dans un délai maximum de 6 mois à compter de la date d’achat.
  2. La Mentore s’engage à proposer des créneaux de rendez-vous via son propre système (Calendly, agenda électronique ou prise de rendez-vous par message).
  3. La Mentore s’engage à remplir systématiquement le tableau de suivi des séances mis à disposition par Quintessence, après chaque rendez-vous effectué et à informer le client du nombre de séances restantes.

Article 3 – Conditions financières

  1. Pour chaque séance réalisée, l’Organisateur reverse à la Mentore un montant fixe de 150 €.
  2. Les reversements sont effectués sur la base du tableau de suivi rempli par la Mentore et validé par Quintessence.
  3. Les reversements sont effectués mensuellement, par virement bancaire, sur le compte communiqué par la Mentore.
  4. La Mentore s’engage à émettre une facture mensuelle correspondant au nombre de séances réalisées durant le mois.

Article 4 – Statut juridique de la Mentore

  1. Si la Mentore est auto-entrepreneuse :
    • La facturation est émise sans TVA, avec la mention obligatoire : « TVA non applicable, art. 293B du CGI ».
    • La rémunération correspondra donc au montant net facturé (150 € x nombre de séances).
  2. Si la Mentore exerce sous un autre statut (société, profession libérale, etc.) :
    • Les factures seront émises en HT, avec application éventuelle de la TVA selon le régime de la Mentore.
    • Le montant TTC sera alors ajusté en conséquence, sur la base de 150 € nets par séance.

Article 5 – Engagements de la Mentore

La Mentore s’engage à :

  • Respecter les conditions de l’offre VIP (10 séances par client, utilisables dans un délai de 6 mois).
  • Tenir à jour le tableau de suivi fourni par l’Organisateur (séances réalisées, séances restantes).
  • Assurer la qualité et la confidentialité des échanges avec les clients.
  • Respecter la charte éthique et énergétique de l’HEMC.
  • Ne pas proposer de prestations commerciales parallèles directement aux clients de l’offre VIP.

Article 6 – Durée et renouvellement

Le présent contrat est conclu pour une durée de 6 mois, à compter de sa signature.

Il sera renouvelé tacitement tous les 6 mois, sauf dénonciation écrite par l’une des parties avec un préavis de 30 jours.

Article 7 – Responsabilités

  • Quintessence est responsable de la commercialisation de l’offre et de la relation contractuelle avec les clients.
  • La Mentore est responsable de la bonne réalisation des séances et du respect du cadre fixé par l’HEMC et Quintessence.

Article 8 – Résiliation

En cas de manquement grave aux obligations (non-tenue du tableau, absence répétée, non-respect du cadre), Quintessence pourra résilier le présent contrat avec effet immédiat, sans indemnité.

Article 9 – Confidentialité

La Mentore s’engage à respecter la confidentialité des informations partagées dans le cadre de sa mission, tant vis-à-vis des clients que de Quintessence.

Article 10 – Litiges

Tout différend relatif à l’exécution ou l’interprétation du présent contrat sera soumis, à défaut d’accord amiable, aux tribunaux compétents du ressort de Mont-de-Marsan.

 

Fait à [lieu], le [date]

 

Pour QUINTESSENCE COACHING BUSINESS

Mme Sophie Chague

Signature précédée de la mention « Lu et approuvé »

 

La Mentore

Mme [Nom et prénom]

Signature précédée de la mention « Lu et approuvé »